Recherche dans les textes de droit Mauritanien
Filtrer les résultats
-
DM
Arrêté n°353 du 9 août 1993 mettant fin à la position de stage de deux contrôleurs des douanes (Publié au JO 1993-814)
-
DM
Décret n°93-087 du 9 août 1993 portant nomination de certains fonctionnaires du Ministère de l'Education nationale (Publié au JO 1993-814)
-
DM
Décret n°93-088 du 9 août 1993 portant nomination de certains fonctionnaires du Ministère du Développement rural et de l'environnement (Publié au JO 1993-814)
-
DM
Décret n°93-089 du 9 août 1993 portant renouvellement du mandat du Président et des Membres du Conseil de la Fondation des Oquatis (Publié au JO 1993-814)
-
Modifié par : Décret n°2008-137 complétant et modifiant le décret n°2006-30 du 28 avril 2006 et n°93-80 du 4 juillet 1993 fixant certains éléments constitutifs de la structure des prix des hydrocarbures liquides et leurs textes modificatifs notamment le... (JO 2008-1172)
-
-
DM
Décret n°93-90 du 9 août 1993 portant nomination de certains fonctionnaires (Publié au JO 1993-814)
-
DM
Arrêté n°150 du 8 mars 1993 portant nomination et titularisation (Publié au JO 1993-804)
-
DM
Arrêté n°151 du 8 mars 1993 portant nomination et titularisation (Publié au JO 1993-804)
-
DM
Arrêté n°351 du 8 août 1993 portant titularisation de deux professeurs stagiaires de l'enseignement supérieur (Publié au JO 1993-814)
-
DM
Arrêté n°R038 du 7 juin 1992 fixant les prix de ventes maximum des hydrocarbures liquides (Publié au JO 1992-785)
-
DM
Arrêté n°R117 du 5 août 1993 portant désignation de la commission départementale des marchés (Publié au JO 1993-814)
-
DM
Arrêté n°R116 du 3 août 1993 portant ouverture d'un cabinet de soins médicaux à Nouakchott (Publié au JO 1993-815)
-
DM
Arrêté n°349 du 3 août 1993 portant acceptation de la démission d'un agent de police (Publié au JO 1993-815)
-
DM
Arrêté conjoint n°R115 du 3 août 1993 portant nomination des présidents des commissions de révision au niveau des moughataas (Publié au JO 1993-815)
-
Modifié par : Arrêté conjoint n°R134 du 26 septembre 1993 portant modification de l'arrêté conjoint n°115 du 3 août 1993 portant nomination des présidents des commissions de révision des listes électorales au niveau des moughataas (JO 1993-817)
-
-
DM
Arrêté n°348 du 2 août 1993 portant nomination et titularisation d'un ingénieur principal (Publié au JO 1993-815)
-
DM
Décret n°93-085 du 2 août 1993 portant nomination à l'administration centrale (Publié au JO 1993-813)
-
DM
Décret n°93-086 du 2 août 1993 portant nomination d'un ambassadeur (Publié au JO 1993-813)
-
DM
Arrêté n°345 du 1er août 1993 constatant la cessation définitive de fonction pour cause de décès (Publié au JO 1993-815)
-
DM
Arrêté n°346 du 1er août 1993 constatant la cessation définitive de fonction pour cause de décès (Publié au JO 1993-815)
-
DM
Arrêté n°347 du 1er août 1993 portant rectificatif de l'arrêté n°005 du 10 janvier 1993 (Publié au JO 1993-815)
-
DM
Arrêté n°339 du 31 juillet 1993 portant cessation définitive de fonction pour cause de décès (Publié au JO 1993-815)